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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS
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FORMOTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMOTHERM
L'EUROPEENNE D'EVIERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719794
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque FORMOTHERM

Déposée le 19 février 1998 par la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EUROPEENNE D'EVIERS domicilié(e) 15 rue de Genève, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FORMOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMOTHERM est expirée depuis le 19 février 2008.

L'EUROPEENNE D'EVIERS a également déposé les autres marques suivantes : CER.MAT , NOVAQUARTZ , FRANCE EVIERS


L'EUROPEENNE D'EVIERS Société Anonyme - 15 rue de Genève, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 381502988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Eviers. Revêtements amovibles pour éviers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.